Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l'attribution de compensation
$718 Ko - 2019-245 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) – Approbation de l\'attribution de compensation (ouvre la visionneuse)$
718 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/245
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-246 Budget principal – Décision modificative n° 2
924 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/246
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-247 Budget principal – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
773 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/247
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-248 Budget principal et budgets annexes – Admissions en non valeur
820 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/248
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-249 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour les travaux de ravalement des murs, rue des Dames
770 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/249
Sujet : finances locales / immobilier
Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne)
Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) -- Rue des Dames
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-250 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Coulanges-la-Vineuse pour la réfection des toitures de bâtiments publics
893 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/250
Sujet : finances locales / immobilier
Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne)
Lieu : Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-251 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villefargeau pour les travaux de voirie communale et la sonorisation de la salle des mariages
763 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/251
Sujet : finances locales / immobilier / réseau routier
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l'ancienne école maternelle
$886 Ko - 2019-252 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Vincelles pour les travaux de rénovation et de mise en accessibilité de l\'ancienne école maternelle (ouvre la visionneuse)$
886 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/252
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Vincelles (Yonne)
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente
$867 Ko - 2019-253 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Gy-l\'Évêque pour la rénovation et mise aux normes de la salle polyvalente (ouvre la visionneuse)$
867 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/253
Sujet : finances locales / équipement collectif
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour les travaux d'extension du centre de loisirs
$768 Ko - 2019-254 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d\'Escamps pour les travaux d\'extension du centre de loisirs (ouvre la visionneuse)$
768 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/254
Sujet : finances locales / centre de loisirs
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-255 Exercice 2020 – Versement d'acomptes sur subventions
$930 Ko - 2019-255 Exercice 2020 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)$
930 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/255
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-256 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l'investissement 2019
$747 Ko - 2019-256 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de soutien à l\'investissement 2019 (ouvre la visionneuse)$
747 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/256
Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-257 Association club mob – Convention de partenariat 2020-2022
739 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/257
Sujet : association / action économique
Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-258 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement d'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l'année 2020
$728 Ko - 2019-258 EPIC Office de tourisme de l\'agglomération auxerroise – Versement d\'une subvention de fonctionnement avec un acompte pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/258
Sujet : organisme local de tourisme / finances locales
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-259 Modification des statuts de l'Office du tourisme et de la convention d'objectifs 2016-2020 – Approbation
$981 Ko - 2019-259 Modification des statuts de l\'Office du tourisme et de la convention d\'objectifs 2016-2020 – Approbation (ouvre la visionneuse)$
981 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/259
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-260 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire
1085 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/260
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-261 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$716 Ko - 2019-261 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
716 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/261
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-262 Personnel communautaire – Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis
$988 Ko - 2019-262 Personnel communautaire – Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun – Fixation du nombre de représentants et recueil des avis (ouvre la visionneuse)$
988 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/262
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre/Communauté de l'Auxerrois. Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-263 Salle de lecture des Archives – Modification du règlement intérieur
690 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/263
Sujet : patrimoine écrit
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne
$1088 Ko - 2019-264 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
1088 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/264
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Gâtinais en Bourgogne (Chéroy ; 1997-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien
$1074 Ko - 2019-265 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes du Jovinien (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/265
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes du Jovinien (Joigny ; 2002-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
$1135 Ko - 2019-266 Syndicat mixte Yonne Médian – Demande d\'adhésion de la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d\'Othe (ouvre la visionneuse)$
1135 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/266
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....) / Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe (Villeneuve-l'Archevêque ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2019-267 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
788 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/267
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d'intervention
$1074 Ko - 2020-001 Compétence commerce – Modification des règlements d\'intervention (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/001
Sujet : commerce / action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-002 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes à Chevannes
$977 Ko - 2020-002 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la réalisation de chambres d\'hôtes à Chevannes (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/002
Sujet : action économique / gîte rural
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-003 Zone d'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite
$1147 Ko - 2020-003 Zone d\'activités les Bréandes à Perrigny – Autorisation de vente par acte de cession tripartite (ouvre la visionneuse)$
1147 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/003
Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier
Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-004 Parc d'activités des Mâcherins – Autorisation de vente
$995 Ko - 2020-004 Parc d\'activités des Mâcherins – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
995 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/004
Sujet : zone d'activités / domaine public / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-005 Chemins de randonnée – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR)
1056 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/005
Sujet : chemin de randonnée
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-006 Voies navigables de France – Convention de partenariat
942 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/006
Sujet : tourisme fluvial
Organisme : Voies navigables de France
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-007 Syndicat mixte du canal du Nivernais – Modification des statuts
1217 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/007
Sujet : tourisme fluvial
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-008 Acquisition immobilière – Immeuble sis 62 rue Joubert, cadastré section BI parcelle 205
936 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/008
Sujet : immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-009 Mon logis – Convention d'utilité sociale
$787 Ko - 2020-009 Mon logis – Convention d\'utilité sociale (ouvre la visionneuse)$
787 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/009
Sujet : habitat
Organisme : Mon logis (Sainte-Savine ; 1956-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-010 Assainissement non collectif – Retrait du syndicat mixte Fédération des eaux Puisaye Forterre
926 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/010
Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-011 Personnel communautaire – Mise à disposition de personnel
863 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/011
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-012 Syndicat du bassin du Serein – Avis sur la proposition de modification des statuts du syndicat
782 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/012
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-013 Service public d'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort
$1018 Ko - 2020-013 Service public d\'eau potable – Avenant n° 2 au contrat d\'affermage passé avec la société Véolia – Chitry-le-Fort (ouvre la visionneuse)$
1018 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/013
Sujet : eau potable / commande publique
Organisme : Veolia Eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-014 Service public d'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d'affermage passé avec la société Suez Eaux France
$1048 Ko - 2020-014 Service public d\'eau potable – Avenant n° 9 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez Eaux France (ouvre la visionneuse)$
1048 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/014
Sujet : eau potable / commande publique
Organisme : Suez eau France (1996-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-015 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2020
$848 Ko - 2020-015 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2020 (ouvre la visionneuse)$
848 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/015
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-016 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat 2020
876 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/016
Sujet : agriculture biologique / association
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre " pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents "
$1132 Ko - 2020-017 Natura 2000 – Avis sur la proposition de modification de périmètre \' pelouses, forêts, habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l\'Yonne et de ses affluents \' (ouvre la visionneuse)$
1132 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/017
Sujet : espèce protégée
Lieu : Yonne (France ; cours d'eau)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs
$1415 Ko - 2020-018 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Évêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2020 et autres tarifs (ouvre la visionneuse)$
1415 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/018
Sujet : traitement des déchets / fiscalité
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d'un fossé
$789 Ko - 2020-019 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Villeneuve-Saint-Salves pour la création de 2 parkings et le busage d\'un fossé (ouvre la visionneuse)$
789 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/019
Sujet : finances locales / aire de stationnement
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes
$794 Ko - 2020-020 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune d\'Escamps pour le remplacement des portes de la salle des fêtes (ouvre la visionneuse)$
794 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/020
Sujet : finances locales / équipement collectif
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-021 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1060 Ko - 2020-021 Opération d\'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1060 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/021
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1054 Ko - 2020-022 Construction de 12 logements Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1054 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/022
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1062 Ko - 2020-023 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1062 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/023
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office Auxerrois de l'habitat
$1064 Ko - 2020-024 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1064 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/024
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-025 Personnel communautaire – Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne
$942 Ko - 2020-025 Personnel communautaire – Convention d\'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
942 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/025
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l'adhésion de communautés de communes
$702 Ko - 2020-026 Syndicat mixte Yonne Médian – Modification des statuts afin de prendre en compte l\'adhésion de communautés de communes (ouvre la visionneuse)$
702 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/026
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-027 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
739 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/027
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l'Yonne
$1333 Ko - 2020-028 Motion demandant le maintien du centre de réception de régulation des appels (CRRA 15) dans le département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1333 Ko
Date : 13 février 2020
Cote : 18 WCA 2020/028
Sujet : conseil communautaire / secours
Lieu : Yonne (France ; département)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-029 Élection du Président
98 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/029
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-030 Détermination du nombre de Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/030
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-031 Élection des Vice-présidents
101 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/031
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-032 Délégation d'attributions du Conseil communautaire au Président
$126 Ko - 2020-032 Délégation d\'attributions du Conseil communautaire au Président (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/032
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-033 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2019
$129 Ko - 2020-033 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/033
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-034 Compte administratif 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
195 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-035 Compte de gestion 2019 – Approbation budget principal et budgets annexes
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/035
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-036 Affectation du résultat 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/036
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d'investissement
$133 Ko - 2020-037 Budget redevance incitative – Affectation du résultat d\'investissement (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/037
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-038 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$127 Ko - 2020-038 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/038
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-039 Budget primitif 2020 – budget principal et budgets annexes
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/039
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-040 Attributions de compensation provisoires 2020 – Ajustement
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/040
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-041 Subventions 2020 – Attributions
133 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/041
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-042 Autorisations de programme/crédits de paiement – Création
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/042
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-043 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$135 Ko - 2020-043 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/043
Sujet : finances locales
Organisme : Caisse des dépôts et consignations (France) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-044 Cotisations aux syndicats 2020
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/044
Sujet : finances locales / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-045 Stade nautique de l'Arbre Sec – Création d'un tarif
$131 Ko - 2020-045 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Création d\'un tarif (ouvre la visionneuse)$
131 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/045
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$142 Ko - 2020-046 Compte administratif 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/046
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d'alimentation en eau potable et d'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation
$135 Ko - 2020-047 Compte de gestion 2019 Syndicat d\'alimentation en eau potable et d\'assainissement Vincelles-Vincelottes (SAEPA Vincelles-Vincelottes) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/047
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des communes de Vincelles et Vincelottes (Vincelles ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-048 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/048
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-049 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (SIVU du Val de Baulche) – Approbation
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/049
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation unique du Val de Baulche (Saint-Georges-sur-Baulche ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$143 Ko - 2020-050 Compte administratif 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/050
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation
$136 Ko - 2020-051 Compte de gestion 2019 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/051
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait
$137 Ko - 2020-052 Délibération n° 2019-09 du Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – Retrait (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/052
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-053 Fonds de concours – Attribution à la commune de Villeneuve Saint Salves
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/053
Sujet : finances locales
Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-054 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation 2020
$144 Ko - 2020-054 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation 2020 (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/054
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-055 Levée du scrutin secret
126 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/055
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-056 Commission d'appel d'offres – Constitution
$135 Ko - 2020-056 Commission d\'appel d\'offres – Constitution (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/056
Sujet : commande publique / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-057 Composition de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation
$134 Ko - 2020-057 Composition de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission suivi mutualisation (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/057
Sujet : structure administrative / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$138 Ko - 2020-058 Syndicat mixte bassin du Serein – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/058
Sujet : structure administrative / élu / cours d'eau
Organisme : Syndicat mixte du bassin du Serein (Mont-Saint-Jean ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$147 Ko - 2020-059 Syndicat mixte Yonne Médian – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/059
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-060 Pôle d'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$141 Ko - 2020-060 Pôle d\'équilibre territorial et rural du grand Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/060
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-061 EPIC Office du tourisme de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$139 Ko - 2020-061 EPIC Office du tourisme de l\'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
139 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/061
Sujet : organisme local de tourisme / élu
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$137 Ko - 2020-062 Syndicat mixte de la fourrière animale du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/062
Sujet : élu / animal de compagnie
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-063 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$140 Ko - 2020-063 Syndicat mixte d\'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/063
Sujet : traitement des déchets / élu
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-064 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$144 Ko - 2020-064 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/064
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$136 Ko - 2020-065 Groupe Domanys – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/065
Sujet : logement social / élu
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-066 Syndicat mixte de l'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$132 Ko - 2020-066 Syndicat mixte de l\'aéroport – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/066
Sujet : aérodrome / élu
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-067 Syndicat mixte d'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$135 Ko - 2020-067 Syndicat mixte d\'animation et de développement touristique du Canal du Nivernais – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/067
Sujet : tourisme fluvial / élu
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-068 Plan local d'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée
$129 Ko - 2020-068 Plan local d\'urbanisme de Champs-sur-Yonne – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 30 juillet 2020
Cote : 18 WCA 2020/068
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-069 Vice-présidents – Détermination du nombre
103 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/069
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-070 Vice-Présidents – Élection
100 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/070
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-071 Bureau communautaire – Détermination du nombre de membres
102 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/071
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-072 Bureau communautaire – Election des membres
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/072
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-073 Elus communautaires – Fixation des indemnités
115 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/073
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-074 Relations entre l'EPCI et les communes – Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance
$124 Ko - 2020-074 Relations entre l\'EPCI et les communes – Débat sur l\'élaboration d\'un pacte de gouvernance (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/074
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-075 Levée du scrutin secret
101 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/075
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-076 Office Auxerrois de l'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées
$245 Ko - 2020-076 Office Auxerrois de l\'Habitat – Désignation des personnalités qualifiées (ouvre la visionneuse)$
245 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/076
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-077 Conseil d'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-077 Conseil d\'administration de SOLIHA 89-58 – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/077
Sujet : logement social / élu
Organisme : SOLIHA 89-58 (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-078 Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-078 Agence départementale d\'information sur le logement (ADIL) – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/078
Sujet : logement / élu
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$412 Ko - 2020-079 Commission de médiation – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
412 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/079
Sujet : logement social / élu
Organisme : Yonne. Commission de médiation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-080 Agence économique régionale de Bourgogne Franche-Comté – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/080
Sujet : action économique / élu
Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-081 Association " AGTLI " (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$108 Ko - 2020-081 Association \' AGTLI \' (tiers lieu icaunais) – Désignation de quatre représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/081
Sujet : action économique / élu
Organisme : Association de gestion du tiers-lieu icaunais (Auxerre ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-082 Incubateur régional Déca Bourgogne Franche Comté – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/082
Sujet : action économique / élu
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement)
$105 Ko - 2020-083 Yonne Équipement / Yonne Développement – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (trois représentants Yonne Équipement et un représentant Yonne Développement) (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/083
Sujet : action économique / élu
Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) / Yonne développement (Auxerre ; 1989-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein de l'assemblée générale (un titulaire et un suppléant)
$266 Ko - 2020-084 GIP Territoires numériques – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein de l\'assemblée générale (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
266 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/084
Sujet : système d'information / élu
Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-085 Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l\'audiovisuel (AVICCA) – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/085
Sujet : système d'information / élu / association
Organisme : Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Paris ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-086 Association pour la qualité de l'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$106 Ko - 2020-086 Association pour la qualité de l\'eau potable – Désignation de dix représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/086
Sujet : eau potable / association / élu
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-087 Syndicat mixte " Fédération des eaux de Puisaye Forterre " – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)
$107 Ko - 2020-087 Syndicat mixte \' Fédération des eaux de Puisaye Forterre \' – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/087
Sujet : cours d'eau / structure administrative / élu
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$106 Ko - 2020-088 Commission consultative mixte paritaire du Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/088
Sujet : énergie / élu
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$103 Ko - 2020-089 Association AMIDON 89 – Désignation d\'un représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/089
Sujet : action sociale / association / élu
Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-090 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$111 Ko - 2020-090 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/090
Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$111 Ko - 2020-091 Mission locale – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/091
Sujet : action sociale / emploi / formation professionnelle / association / élu
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-092 Résidence des jeunes de l'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-092 Résidence des jeunes de l\'Yonne – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/092
Sujet : foyer / élu
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-093 Conseil de surveillance du Centre hospitalier d\'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/093
Sujet : établissement public d'hospitalisation / élu
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$104 Ko - 2020-094 Conseil de surveillance du Centre hospitalier spécialisé d\'Auxerre – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/094
Sujet : hôpital psychiatrique / élu
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$108 Ko - 2020-095 EPHAD des Coteaux à St Bris – Désignation de trois représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/095
Sujet : établissement médico social / élu
Organisme : Résidence des Côteaux (Saint-Bris-le-Vineux)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$288 Ko - 2020-096 Groupement des autorités responsables des transports (GART) – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/096
Sujet : transport / association / élu
Organisme : Groupement des autorités responsables de transports (Paris ; 1980-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants)
$105 Ko - 2020-097 Établissement public foncier de Bourgogne Franche-Comté – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (deux titulaires et deux suppléants) (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/097
Sujet : immobilier / domaine public / élu
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-098 Conseils d'administration des collèges et des lycées de l'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$106 Ko - 2020-098 Conseils d\'administration des collèges et des lycées de l\'Auxerrois – Désignation des dix représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/098
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l'Auxerrois
$111 Ko - 2020-099 Commission de réforme – Désignation de deux représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/099
Sujet : personnel / élu
Organisme : Yonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Commission de réforme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-100 Comité national d'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l'Auxerrois (un titulaire et un suppléant)
$104 Ko - 2020-100 Comité national d\'action sociale (CNAS) – Désignation des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois (un titulaire et un suppléant) (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/100
Sujet : action sociale / association / élu
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-101 ZAE AuxR Parc – Conventions relatives aux différentes mesures mises en oeuvre afin de compenser les effets vis-à-vis des zones humides et des espèces animales protégées
125 Ko
836 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/101
Sujet : zone d'activités / espèce protégée
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-102 ZAE AuxR Parc – Parcelles boisées sur Augy et Monéteau – Application du régime forestier
109 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/102
Sujet : zone d'activités / forêt
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-103 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelles n° 8 et n° 9
118 Ko
609 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/103
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-104 ZAE AuxR Parc – Vente de parcelle n° 23
106 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/104
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-105 Aides économiques liées à la crise sanitaire – Pacte régional avec les territoires
108 Ko
1808 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/105
Sujet : action économique / épidémie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-106 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Montallery à Venoy-Soleines
$111 Ko - 2020-106 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Montallery à Venoy-Soleines (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$689 Ko - 2020-106 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Montallery à Venoy-Soleines (ouvre la visionneuse)$
689 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/106
Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Station d'épuration de Montallery
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-107 Service public d'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d'épuration de Venoy-Montallery
$110 Ko - 2020-107 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Venoy-Montallery (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$754 Ko - 2020-107 Service public d\'assainissement collectif – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergies de l\'Yonne pour une extension de la ligne électrique nécessaire à la station d\'épuration de Venoy-Montallery (ouvre la visionneuse)$
754 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/107
Sujet : traitement des eaux usées / distribution électrique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-108 Service public d'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage
$113 Ko - 2020-108 Service public d\'assainissement collectif – Subvention pour pompe de relevage (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/108
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-109 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$104 Ko - 2020-109 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$283 Ko - 2020-109 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
283 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/109
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-110 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$105 Ko - 2020-110 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$800 Ko - 2020-110 Service public d\'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
800 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/110
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-111 Service public d'assainissement collectif – Rapport d'activités DSP
$101 Ko - 2020-111 Service public d\'assainissement collectif – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
101 Ko
$109845 Ko - 2020-111 Service public d\'assainissement collectif – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
109845 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/111
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-112 Service public d'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d'épuration d'Appoigny
$115 Ko - 2020-112 Service public d\'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$1068 Ko - 2020-112 Service public d\'assainissement collectif – Règlement de dépotage des matières de curage, de vidanges et des graisses de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1068 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/112
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-113 Réseau d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
$104 Ko - 2020-113 Réseau d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$1540 Ko - 2020-113 Réseau d\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (ouvre la visionneuse)$
1540 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/113
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-114 Réseau d'eau potable – Rapport d'activités DSP
$102 Ko - 2020-114 Réseau d\'eau potable – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$7886 Ko - 2020-114 Réseau d\'eau potable – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
7886 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/114
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d'activités DSP
$107 Ko - 2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$10195 Ko - 2020-115 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Rapport d\'activités DSP (ouvre la visionneuse)$
10195 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/115
Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-116 Concession de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant n° 1
124 Ko
3749 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/116
Sujet : transport en commun / véhicule à deux roues / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-117 Programme local de l'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l'année 2020
$236 Ko - 2020-117 Programme local de l\'habitat (PLH) – Octroi des subventions pour la production de logements sociaux pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
236 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/117
Sujet : habitat / logement sociaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-118 Emploi de collaborateur de cabinet – Création
105 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/118
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-119 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire
108 Ko
367 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/119
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-120 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$107 Ko - 2020-120 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$161 Ko - 2020-120 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
161 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/120
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2020
$305 Ko - 2020-121 Interventions des agents de la Communauté de l\'Auxerrois – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
305 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/121
Sujet : personnel / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement
$120 Ko - 2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l\'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$93 Ko - 2020-122 Dépenses engagées par la Communauté de l\'Auxerrois au profit du syndicat mixte Yonne Médian – Convention de remboursement (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/122
Sujet : structure administrative
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
$104 Ko - 2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$140 Ko - 2020-123 Fourniture de télécommunication – Groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
140 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/123
Sujet : télécommunications / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois, la ville d'Auxerre et le CCAS
$105 Ko - 2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$145 Ko - 2020-124 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois, la ville d\'Auxerre et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/124
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-125 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
132 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/125
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-126 Commissions thématiques – Création et composition
118 Ko
Date : 3 septembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/126
Sujet : conseil communautaire / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
- Ajouter cette notice à votre classeur
2020-127 Débat d'orientations budgétaires 2021
$102 Ko - 2020-127 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$509 Ko - 2020-127 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
509 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/127
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > 11 pages

Voir par page :10 20 50 100